Conditions générales de Vente

GENERALITES

Nos offres et confirmations de commande s'entendent sous réserve de conventions particulières, aux conditions ci-après et impliquent l'adhésion pleine et entière des acheteurs à ces conditions qui prévalent sur toutes conditions d’achat. toute dérogation à ces conditions générales de vente doit faire l'objet d'une déclaration écrite de notre part, applicable au seul cas particulier envisagé et strictement limité à son objet, sans modifier les autres conditions de vente. La commande est définitive : lorsqu’après réception d’une commande écrite, nous avons expédié une acceptation écrite sans apporter de modification substantielle et si le client a indiqué le lieu d’utilisation finale des produits, si tel n’était pas le cas, nous nous réservons la possibilité d’annuler la vente à tout moment. Nos concepts et préparations pour pâte à crêpes sont fabriqués sous licences de brevets, modèles et marque déposée; aussi, nous nous réservons le droit de refuser leurs livraisons, ou de faire enlever la marque Crêpes de France s'il apparaissait qu'ils ne feront pas l'objet d'une exploitation et/ou mise en œuvre conformes aux droits que nous détenons de la législation applicable en matière de marque, d'image et de notoriété.

PRIX

Tous nos prix sont libellés en euros et sont EXW Cluses (selon la définition ICC 2010) au 8 rue sommeiller BP 130 74300 CLUSES (hors taxes, départ ateliers, emballages non compris, assurances et frais de transport non compris.). Les prix et renseignements portés sur notre tarif n'engagent pas notre responsabilité. Ils sont donnés à titre purement indicatif. Les prix fermes et définitifs sont arrêtés au moment de chaque commande ou de chaque contrat. Crêpes de France se réserve le droit d’apporter toutes modifications de présentation, de forme, de dimension, de conception ou matière à ses appareils et marchandises dont les gravures et les descriptions figurent sur ses imprimés de publicité. 

MOYENS DE PAIEMENT

PAR CARTE BANCAIRE

Paiements 100% sécurisés. Les informations bancaires saisies sont cryptées, procédé de cryptage SSL qui assure la confidentialité des données bancaires. Crêpes de France n'enregistre ni ne conserve de numéro de carte bancaire. Sont acceptées les cartes VISA, MASTERCARD, CARTE BLEUE. Limite d’achat par carte bancaire : 800 € HT. Au-delà de cette somme, le système de paiement Paypal vous est proposé.

PAR PAYPAL

Paiements 100% sécurisés avec ou sans création de compte. Vous permet de payer par carte bancaire pour tout achat et sans limite d’achat. 

PAR VIREMENT BANCAIRE

Les virements doivent être envoyés avec le numéro de commande en commentaire. La commande validée par le client ne sera considérée effective par Crêpes de France et les articles réservés que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord de paiement, soit lorsque le virement aura effectivement été encaissé. A compter de la réception  de votre virement bancaire, votre commande sera traité dans les plus brefs délais. A défaut de réception de votre virement à l’issue des 10 jours calendaires susvisés, votre commande sera annulée. 

SARL PLANET CONCEPT PRODUCTION
IBAN FR7616807000833237649321074
BIC CCBPFRPPGRE 
CODE BANQUE 16807  CODE GUICHET 00083 
COMPTE N° 32376493210
CLE RIB 74 DOMICILIATION BPA ENT ARVE MT BLC

Les chèques ne sont plus acceptés par Crêpes de France.

DENREES ALIMENTAIRES

NOS ENGAGEMENTS QUALITE

Toutes les préparations proposées par Crêpes de France sont élaborés à partir de produits frais. Crêpes de France porte une particulière attention à la qualité des produits sélectionnés et contrôle soigneusement la qualité et la traçabilité des produits.Crêpes de France suit scrupuleusement tous les conseils de prévention de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF). Crêpes de France veille tout particulièrement au respect des lois et règlements en matière de fabrication et conservation des produits alimentaires. Le client devra conserver les préparations dans un endroit sec et frais. En raison de la détérioration et des possible altérations des denrées alimentaires, les produits livrés ne seront ni repris ni échangés. 

LIMITE DE CONSOMATION GARANTIE (DLUO)

Notre production de pâte à crêpes et de pâte à gaufres étant soumise aux règles du Code de la consommation - Article R112-9, nous vous informons qu’en fonction des lots, de notre stockage et de la production en cours, la DLUO est à titre indicative. Nous vous garantissons une DLUO minimum de 3 mois à compter de la date de la commande.  Nous vous invitons à prendre contact avec notre service commercial au +33 4 50 51 43 49 pour vous assurer de la disponibilité correspondante à vos besoins.

RETOUR DE DENREES ALIMENTAIRES

En application du règlement 852/2004 relatif à la législation et l’hygiène des denrées alimentaire, et de l’arrêté ministériel du 8 octobre 2013 dans sa version consolidée au 15 mars 2016 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d’origine animale et les denrées alimentaires en contenant, nous ne reprenons ni échangeons aucune denrée alimentaire.

TRANSPORT

FRAIS DE LIVRAISON

Tous nos prix sont HT départ. Une participation forfaitaire, au titre des frais de gestion et d'expédition, d'un montant de 25,00€HT sera facturée pour chaque commande de marchandise, dont le montant est inférieur à 150,00€ net HT. La livraison est effectuée, soit par la remise directe des marchandises au client, soit par la délivrance dans les entrepôts de Crêpes de France à un expéditeur ou un transporteur. Crêpes de France travail avec des sociétés de transport partenaires avec des tarifs préférentiels. Un devis personnalisé vous est proposé pour chaque envoi. D’autres transporteurs peuvent être missionnés, en fonction des choix et habitudes du client.

TVA INTERNATIONAL

En nous communiquant un numéro de TVA international valide, vous êtes exempté de taxes sur le transport. Pour la déclaration des marchandises, les démarches auprès des douanes de votre pays et autorités compétentes restent sous votre responsabilité.

DELAIS DE LIVRAISON

Crêpes de France s'engage à mettre tout en œuvre pour que vos produits soient livrés dans les délais impartis. Pour les livraisons hors France métropolitaine, nos délais sont indicatifs et non contractuels et soumis aux effets indépendants de notre volonté (Douane, grève, routage). Vous serez averti par téléphone de la venue du transporteur. Votre marchandise vous sera livrée en main propre contre signature. Le transporteur vous contactera par téléphone le jour de la Livraison, dans un créneau horaire compris entre 08h00 et 18h00.

VERIFIEZ VOTRE COLIS

Vérifiez toujours l'état de votre marchandise en présence du livreur à la réception. Contrôlez avec la présence du transporteur, le nombre de colis par rapport au document de transport, l’état du matériel et l’intérieur des colis (quel que soit l’état de l’emballage). En cas de non-conformité (colis manquant ou détérioré), noter le jour même sur le bon du transporteur le nombre de colis manquant, le détail des avaries ou dégâts constatés lisiblement. Refusez le colis que vous estimez inutilisable. Confirmez le litige par lettre recommandée au transporteur avec copie à Crêpes de France sous 48 heures. 

Toutes marchandises déballées après le départ du transporteur seront considérées comme conforme et aucune réclamation ne pourra être prise en considération. Dans le cas contraire, Crêpes de France ne pourra être tenue responsable de ces dommages et en aucun cas le paiement de la marchandise ne pourra être remis en cause pour ces raisons. Après vérification du colis, la signature des documents de livraison est obligatoire. Votre cachet attestera de la bonne réception et de la conformité des marchandises.

RECEPTION ET ENLEVEMENT

Le jour de la livraison, prévoyez absolument, surtout pour les produits lourds et encombrants, de l'aide pour porter le matériel. En effet, les livreurs ne sont pas des déménageurs : en règle générale ils vous livreront et vous devrez faire en sorte de rentrer le matériel chez vous par vous-même. Le déchargement s’effectue au plus près de votre établissement à l’endroit où le camion peut accéder. Toute manutention entre le point de déchargement et votre établissement vous incombe (le chauffeur n’ayant aucune obligation de vous aider). Les enlèvements se font à notre dépôt de CLUSES : 8 rue Sommeiller BP 130 74300 CLUSES.

RESPONSABILITES LORS DE LA LIVRAISON

Les marchandises de Crêpes de France voyagent aux risques et périls du client, même en cas de retour ou d’envoi effectué franco de port ou contre remboursement. Crêpes de France ne peut être tenu responsable des dommages survenus au cours du transport ou du déchargement. En conséquence, il appartient au client de procéder à la vérification quantitative et qualitative du matériel à sa réception. Les réserves précisant le type de dommage, son emplacement et son importance doivent être faites sur le récépissé du transporteur et confirmées à celui-ci (par lettre recommandée AR) dans les 48 heures suivants la réception (article 105 du Code de Commerce). Ces précautions permettent au transporteur, seul responsable, d’entreprendre une action auprès de son assurance.

Il vous appartient de vérifier l’exactitude des renseignements qui sont fournis lors de la commande dont notamment l’adresse de livraison. Vous demeurez responsable des informations que vous aurez fournies lors de votre inscription et de votre commande. Crêpes de France ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie du client qui pourraient provoquer des erreurs de livraison. Crêpes de France ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs commises par le client et/ou du non-respect par le client des modalités de livraison et rendez-vous fixé avec le transporteur. Le cas échéant, les frais nécessaires pour la réexpédition et le stockage des produits seront à la charge du client.

INSTALLATION DU MATÉRIEL

L’installation et le branchement du matériel sont à la charge du client et sous son entière responsabilité. Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. Le client devra faire son affaire personnelle de vérifier la comptabilité de son installation électrique, son alimentation en gaz et son alimentation en eau potable avec le matériel acheté et à défaut de consulter des artisans locaux compétents. Crêpes de France ne peut déterminer les besoins exacts et précis du client et les contraintes éventuelles liées au lieu d’activité du client lors de sa commande. Une impossibilité totale ou partielle d’utilisation des produits livrés ne pourra donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité « obligation de conseils » Crêpes de France.

RETOUR ET REMBOURSEMENT

  • Toute marchandise retournée doit être dans son emballage d'origine et dans son intégralité (Emballages, câbles, accessoires, visserie, manuels, housses, protections).
  • L'ensemble devra être intact et en parfait état, sans aucune altération.
  • Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.
  • Vous devez accompagner votre retour d'un double de la facture. 

Toute marchandise ne répondant pas à ces critères ne pourra être reprise et sera systématiquement refusée et vous sera renvoyée à vos frais. Toute marchandise ayant été lavée, utilisée, détériorée ou soumise à d'autres traitements ne sera pas acceptée.

Crêpes de France ne reprend ni n’échange : 

  • Le matériel de cuisson usagé (crêpières, gaufriers)
  • Le matériel de cuisine usagé (Spatules, poignée de nettoyage, bouteilles plastiques, tampon graisseur, râteau à crêpe)
  • Les cartons de consommables ouverts (bâtonnet à gaufres, cornets à crêpes)
  • Les denrées alimentaires (Préparations, confitures, Boissons).

Dans le cas d'un retour accepté par nos services, un avoir vous sera  adressé ou un échange proposé. Adresse de retour : Planet Concept Production - SAV-  8 Rue Sommeiller BP 130 74300 CLUSES.

Nous attirons spécialement votre attention sur le fait que vous devez retourner le produit : en déclarant la valeur du produit, telle qu'elle résulte de la facture d'achat et en veillant à la parfaite couverture d'assurance des risques de retour, en rapport avec la facture d'achat. En effet, en cas de retour à votre charge et hors assurance complémentaire, vous êtes informés que le transporteur ne vous indemnisera qu'à hauteur du barème légal.

DROIT DE RÉTRACTATION

Le délai de rétractation concerne uniquement la clientèle de particuliers et non la clientèle de professionnels. Sans avoir à justifier sa décision et sans frais à l’exception des frais de retour, l’acquéreur particulier peut retourner les produits achetés, dans les 7 jours à compter de la date de la livraison partielle ou totale de la commande, le cachet de la poste faisant foi. 

Afin d’assurer la bonne gestion des retours, l’acquéreur doit signaler préalablement le retour à notre service clientèle. En cas de retour, les produits devront être retournés avec leur emballage d’origine et accessoires éventuels. L’ensemble devant être en parfait état. Si le ou les produits retournés ont été endommagés, Crêpes de France se réserve le droit de les retourner à l’acquéreur, à ses frais, ou de lui demander une contrepartie pour la perte de valeur.

Vous devez retourner les marchandises au plus tard dans les 14 jours suivant l'envoi de votre rétractation. Les coûts directs de renvoi, transport et assurance, sont à votre charge. En cas de rétractation, Crêpes de France s’engage à rembourser la totalité des sommes que vous avez versés, frais de livraison exclus, à réception et contrôle des marchandises renvoyées.

Garantie

Nos matériels sont garantis pièces contre tout vice de fabrication pendant 1 an à partir de la date d’expédition de la marchandise. Sont exclus de la garantie les bris et détériorations résultant d'un usage irrationnel, ne résultant pas d’une utilisation conforme et d’un entretien normal. 

La garantie est exclue :

  • Si le produit a été réparé ou modifié par l’acheteur ou par des tiers mandatés par lui
  • Si le fonctionnement défectueux résulte d’une négligence ou d’une imprudence de la part de l’acheteur.
  • Si le fonctionnement défectueux résulte de la force majeure ou d’un fait extérieur
  • Si le pays d’utilisation de l’appareil est différent de celui indiqué par le client au moment de l’expédition.

Notre garantie est limitée au remplacement des pièces reconnues défectueuses, à l'exclusion de tous autres frais, dédommagements ou indemnités.  Dans le cadre de la garantie pièces, tout produit supposé défectueux devra faire l’objet d’un retour à vos frais. Vous aurez la charge de l’expédition de la pièce diagnostiquée défectueuse à notre service après-vente. Après réception et examen par nos techniciens, une réparation ou un échange standard vous sera proposé. La réexpédition et l’examen sont pris en charge par Crêpes de France. 

Le client est seul responsable de l’alimentation du branchement électrique ou au gaz nécessaire à l'alimentation en énergie de la/des crêpière(s) ainsi que du choix de l'endroit d'installation. Chaque appareil doit être protégé par un disjoncteur différentiel conformément à la législation française. Le client fera son affaire du respect des dispositions de la législation du pays d’utilisation de l’appareil. La crêpière doit être utilisée avec un pare-haleine, nous déclinons toute responsabilité en cas d’accident pour tout dommage potentiel direct ou indirect.

En cas de dysfonctionnement d’un matériel, Crêpes de France ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de la perte de son contenu en raison de la panne de l’appareil, ainsi que de tous dommages indirects en raison du délai de livraison des pièces de rechange tels que perte de chiffre d’affaire ou éventuels frais de location occasionnés durant la phase de réparation du matériel, ces risques relevant du contrat d’assurance du commerce devant être souscrits par le client auprès de sa compagnie d’assurance.

RESPONSABILITÉ DU CLIENT

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Crêpes de France ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander. Les photographies illustrant les produits présentés ne sont pas contractuelles dès lors qu’il ne s’agit que de différences non substantielles (exemples : variations de couleur, d’apparence, d’aspect de la matière entre les photographies de présentation sur notre site et les articles commandés). Seules les caractéristiques techniques mentionnées sur le site engagent Crêpes de France. 

Vous êtes seul responsable du choix et de l'achat d'une marchandise. Par conséquent, l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Crêpes de France, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés prévus par le code de la consommation.

PENALITES

En cas de retard de paiement, seront exigibles, conformément à l'article L 441-6 du code de commerce, des pénalités de retard calculées sur la base de trois fois le taux de l'intérêt légal en vigueur ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. 

CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

Nos marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix. L'acheteur s'oblige personnellement à l'égard du vendeur à ne pas disposer par quelque moyen que ce soit, ni en pleine propriété, ni par constitution de gages, des marchandises achetées avant le paiement intégral du prix. En cas d'opposition de l'acheteur à la restitution des marchandises impayées, une simple ordonnance de référé vaudra résolution de la vente et autorisation de reprendre les marchandises. Les acomptes versés resteront acquis à titre de dommages et intérêts.Malgré la clause de réserve de propriété, l'acquéreur supportera tous les risques de transport ainsi que ceux pouvant survenir à partir de la prise de possession de la marchandise. Il devra s'assurer en conséquence et en supporter les charges.Ne constitue pas un paiement au sens de la présente clause, la remise de traites ou d'autres titres créant une obligation de payer. Dans le cas où l'acheteur ne réglerait pas le prix selon les modalités qui ont été convenues avec le vendeur, celui-ci pourra exiger la restitution de la marchandise sans perdre, pour cela même, les autres droits qu'il détient en vertu du présent contrat. La reprise de la marchandise n'entraînera pas la résiliation du contrat de vente, sauf disposition contraire écrite du vendeur.

CONTESTATIONS 

Tout litige de quelque nature que ce soit relatif à nos ventes, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs est de la compétence exclusive du tribunal de commerce d’Annecy 

LOI APPLICABLE 

Le droit applicable aux relations des parties est le droit de la République française à l’exclusion de tout autre.

LANGUE

La langue de rédaction et d'interprétation des présentes est le français. En cas de contradiction de traduction, seule la version française servira de base à l'interprétation. 

FORCE MAJEURE

La clause de force majeure de la chambre de commerce Internationale (Publication ICC nº 421) fait partie intégrante des présentes conditions générales de vente.

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